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 | | Sujet: Eddy88 - TOP - Coupable Lun 2 Fév - 14:55 | |
| Eddy88 - TOP - 05 Novembre 1455 - Coupable - Citation :
- Juge : Nith
Procureur : Tekilabanda / Arfee (Proc d'Alençon)
Accusé : Eddy88
Témoins de l'accusation :
-
-
Témoins de la défense :
-
- Acte d'accusation : - Citation :
- Voici un dossier transmis par la justice alenconnaise:
Le 7 septembre 1455, vous avez attaqué Sir Alfarus, brave Argentanais qui s’en retournait à ses terres, sans le moindre scrupule vous l’avez dépouillé de ses maigres possessions estimé à 33 ecus avant d’essayer de retrouver la paix de l’âme en vous cachant dans un couvent.
J’espère que vous avez pu faire la paix avec vous-même, mais à présent il est temps de rendre des comptes devant la justice des hommes.
Nous avons la preuve que vous avez enfreint l’article 624-1b des lois alenconnaises , article relatif au racket et brigandage.
"Art. 624-1b – Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d’une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l’agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives. "
Pour ce motif vous êtes présent devant nous.
Veuillez repondre de vos actes !
Tekilabanda
Procureur de Normandie
27/10/1455 Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- .
Requisitoire de l'accusation : - Citation :
- Personne ?
Decidemment, il se donne de nouveau le mopour pas venir ! Vous ne trouvez pas Mr le juge ? On a l'impression d'etre seul, hein ?
Mr le juge ?
MONSIEUR LE JUGE ?????
Ahhhh Mr le juge dites moi aussi que je parle dans le vide !
Bon j'ai ai marre. 33 ecus pour ce brigandage, 30 pour le fait de me laisser tout seul avec le juge (c'est pas cher payer !) et 1 jour de prison, c'est grave de brigander !
MR le juge !!!! vous allez vous rendormir !
Allez hop, envoyez la sentance !
Tekilabanda
Procureur
1/11/07 Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- .
Témoin de l'accusation "Tekilabanda": - Citation :
- [Une petite erreur de ma part[/HRP]
***Un pigeon se permit d'entrer dans la cour de justcie reveillant de nouveau le juge***
Arff j'oubliais, ce proces vient à l'origine d'alançon.
Voici le requisitoire que vient de prononcer Arfee procureur d'alançon !
Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs,
Sir Eddy88 espère-t-il que nous l’ayons oublié pour ne pas montrer le bout de son nez ?
Toujours est-il que nous nous sommes déplacés exprès pour lui, nous avons patiemment surveillé sa retraite, tous ces efforts pour qu’il ne nous montre pas la moindre considération….
C’est désolant…
Il aurait du se montrer honoré de tant d’attention, mais non, il nous ignore purement et simplement, nous devrions l’attaquer pour manque de respect à la cour…
*J’ai mis ma plus belle robe de Procureur en plus…*
Enfin…
Si nous sommes réunis ici, c’est pour juger ce triste Sir pour racket sur les chemins Alençonnais, et il m’a été reporté que ses exactions ne se limitées pas à nos seules routes.
Pour cette raison je demanderai à la cour de ne se montrer nullement clémente avec cette personne.
Ainsi nous requérons la peine la plus lourde pour ce dossier, je vous rappelle l’article en question :
« Art. 624-1b – Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d’une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) »
Le procès ne se déroulant sur nos terres, nous ne demanderons pas de dédommagement aux victimes, par contre nous demandons une amende de 1000 écus.
On comprend mieux quand ça fait mal, là on espère que vous comprendrez bien ce qu’on encourt à molester de pauvres villageois sur les routes.
Votre Honneur que vos paroles soient justes, que votre volonté soit faite.
Arfee
Procureur d’Alençon
01/11/1455 Témoin de l'accusation "nom": - Citation :
- .
Témoin de la défense "nom": - Citation :
- .
Témoin de la défense "nom": - Citation :
- .
Verdict : - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Hein, mais qui m'appelle... Ah, monsieur le Procureur... *tente de cacher le filet de bave qui s'écoule de sa bouche...*
Euh, où en étions nous... Ah oui, le cas de brigandage venant d'Alençon... Vous n'avez pas de chance, messire, car vous restez dans le domaine royal donc sous la même justice... Monsieur? Ohé, vous êtes là?
Bon, alors nous allons donc devoir régler cette affaire entre nous, monsieur le Procureur.
Alors alors... Un cas de brigandage... l'accusé ne se présentant pas, il est reconnu coupable d'emblée... Cela me donne déjà une chose en moins à penser... Ensuite, la peine...
Monsieur le Procureur, vous êtes triste de rester avec moi? car je ne sens pas le ton mordant dans votre réquisitoire, vous êtes assez gentil je trouve...
Bon:
- une amende de 33 écus pour le remboursement de la victile.
- une amende de 100 écus pour brigandage
- une amende de 30 écus pour ne pas s'être présenté à la Cour
- et une peine d'emprisonnement de 3 jours pour brigandage.
Et non, ce n'est pas une question à choix multiples, toutes ces peines sont bien pour une seule et même personne.
Bon, je pense que c'est bon... j'aurais bien voulu vous prévenir que vous risquiez la peine de mort si vous êtes repris à brigander sur les routes du Domaine Royal, mais ce n'est pas la peine puisque vous l'avez déjà fait en Normandie...
J'espère vous revoir lors du second procès au moins, pour voir à quoi vous ressembler...
Justice a été rendue!
fait à Rouen,
le 5 Novembre 1455
par Nith, seigneur de Massy,
Juge de Normandie
Ps: je peux mettre une amende au Procureur? :p
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours | |
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