Procès ayant opposé Neufr au Duché de Normandie (Domaine Royal)
Neufr était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Tout cela méritait quelques éclaircissements*
Attendez attendez.
Une affaire comme celle-ci peut s'arranger à l'amiable quand le prévenu le souhaite, d'autant qu'il l'a fait savoir dans ce cas-ci. C'est le devoir de la maréchaussée que de proposer à celui qui semble avoir commis l'infraction de la régler à l'amiable afin de lui éviter le procès, et donc l'engorgement de ce tribunal.
Accusé levez-vous.
Vous êtes reconnu COUPABLE des faits qui vous sont reprochés, mais néanmoins, alors que vous vouliez arranger cette affaire, j'en prends pour preuves les dires de notre témoin du coté de l'accusation, ça n'a pas été pris en compte et voilà devant moi. Votre bonne foi me pousse à être clément envers votre cas.
Je vous condamne simplement à racheter vos poissons sous 3 jours, sous le controle de notre JAP, ainsi qu'à payer une amende de 10 écus.. tarif minimal donc.
J'espère néanmoins ne plus vous revoir ici, car ma clémence exige que vous ne fassiez plus aucune erreur. Tenez-vous le pour dit.
Justice a été rendue!
*Fait le 23/12/1455 à Rouen par Oargarock Juge de Normandie*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Acte d'accusation
On appelle ça de la vente massive..6 poissons en un jour.. à Lisieux en plus, le 21/12, sans même avoir demandé l'autorisation à la Maréchaussée ou au maire..
Article 2.1: De la Vente Massive
Sera considérée comme vente massive toute vente journalière représentant plus de 2 jours de production .
Toute personne effectuant de la vente massive se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public.
Je vous écoute..
Première plaidoirie de la défense
Mes respects, Messire.
On m'avait conseillé d'aller chercher du bois à Lisieux, notre bonne ville de Honfleur en manquant cruellement.
J'en profitai donc pour vendre un peu de ma pêche, et n'ai jamais pensé que je dépassais
le quota autorisé. 6 poissons au lieu de 4, ce n'est pas non plus de la vente extrêmement massive, sachant que durant les 2 jours de mon voyage, je n'aurai rien vendu non plus.
J'ai d'ailleurs répondu au plus vite au Sergent de Lisieux pour arranger cette histoire à l'amiable, mais je me retrouve ici...
Voilà, votre honneur, où nous en sommes pour 2 malheureuses poiscailles.
Réquisitoire de l'accusation
Ah que j'aime entendre la douce musique d'un sergent entièrement dévoué à la loi et à son respect.. Ca me fait un bien!!!
Que la villed e Honfleur manque de bois, je vous l'accorde..Pourquoi n'être pas entré en contact avec la Maréchaussée ou la Maire?..
Une plume, un parchemin.. ce n'est pas compliqué..
Vous êtes boulanger, artisan et donc au fait des lois sur le commerce, non?
Vous allez donc gentiment racheter vos poissons..Payer une amende pour vente massive et comme le dit si bien le sergent Frobbie.. 2 poiscailles, c'est rien en soi mais imaginez seulement que tout le monde fasse comme vous?..
Ah je vous vois grimacer.. Vous me comprenez donc!
Dernière plaidoirie de la défense
Faites donc !
Les abus de pouvoir me fatiguent, je crois que je vais quitter ce monde absurde.
Une sanction pour 6 poissons, il faut arrêter les conneries.
Donc selon votre sanction, vous aurez un habitant de moins dans les RR.
Mes poissons arrangent sûrement Lisieux, surtout au prix où je les vends.
Sur ce , bonnes fêtes :-(
9R.
L'accusation a appelé Frobbie à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour Messire le Juge et Dame Procureur,
Le 21 Décembre, j'ai acheté 2 poissons sur le marché de Lisieux pour un prix ma foi fort attractif. Plus tard, en discutant avec le Maire (Mihalis), je me suis rendue compte que Neufr avait également vendu 4 poissons à la Mairie. J'ai donc fait un rapide calcul et j'en suis arrivée à la conclusion que cela faisait en tout 6 poissons vendus en 1 jour...Ce qui dépasse les quotas autorisés à vendre en 1 jour.
Effectivement, comme dit l'accusé, 2 malheureux poiscailles ca n'est rien mais si tout le monde faisait pareil, ce serait l'anarchie totale sur le marché...
Effectivant Neufr m'a envoyé un courrier pour s'excuser et me demander de rêgler ça à l'amiable. Mais d'après les lois, toute personne faisant des ventes massives doit aller faire un tour au tribunal. Je n'ai fait qu'appliquer la Loi.
Merci de m'avoir écoutée.
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