Normandie - Artois : traité de concorde (validité ?)

Admin Nombre de messages : 1470 Date d'inscription : 23/06/2006

Traité de Concorde entre le Duché de Normandie et le Comté d’Artois a écrit:: Traité de Concorde entre le Duché de Normandie et le Comté d’Artois
du trois novembre de l’An de Grâce 1453

Dans un souci de paix durable, d’entraide et de commerce fructueux, le Comté d’Artois et le Duché de Normandie ont résolu de conclure le présent traité.

ARTICLE 1 : de la paix

Le Comté d’Artois et le Duché de Normandie s’engagent à une paix réciproque entre leurs citoyens sur leurs sols respectifs, ainsi que dans toute autre région des Royaumes où Artésiens et Normands seraient amenés à se rencontrer. Les signataires du présent traité manifestent ainsi la volonté de leurs deux peuples à vivre en paix.

ARTICLE 2 : de la coopération défensive

2.1 : Agressions contre la Normandie ou l'Artois
Si l'intégrité territoriale d'une des deux régions contractantes est menacée, les deux Conseils mobiliseront leurs troupes et leurs moyens diplomatiques dans le but de rétablir la paix et le respect de la souverraineté de l'Artois et/ou de la Normandie. Les deux régions maintiendront des opérations militaires conjointes jusqu’à ce qu’une paix commune soit conclue. Le commandement militaire des opérations sera confié à la région attaquée.
Aucune aide de l'Artois ou de la Normandie ne pourra être apportée à l'agresseur, sous quelque forme que ce soit.

2.2 : Agression contre une région tierce
Si un Comté ou Duché est attaqué par une région tierce, les conseils normands et artésiens se réunissent pour définir la position de l'alliance dans un conflit ne les concernant pas directement. En aucune façon, un conseil peut contraindre l'autre à intervenir. Pour une plus grande efficacité, l'ensemble des troupes normandes et artésiennes se placeront sous l'autorité du commandeur des forces armées de la région que les contractants viennent défendre.

ARTICLE 3 : de la coopération offensive

Le Comté d’Artois et le Duché de Normandie, conscients de leurs responsabilités devant le Royaume, se doivent d'agir de concert pour assurer la Paix et la Justice sur les terres de notre Roy. Leurs armées agiront de manière unie pour terrasser toutes menaces qui se lèveraient face à leurs valeurs communes, à savoir notamment la souverraineté si cette dernière est mise en péril.

Toute attaque conjointe devra se négocier entre les dirigeants de l'Artois et de la Normandie, au vue des traités passés par chacun.
Dans le cas d'assassinat ou de brigandage ciblé, si une tierce région protège le coupable, l'Artois et la Normandie se doivent entraide pour réclamer et obtenir justice.
Néanmoins, à défaut d'engager tous leurs moyens de guerre, les deux parties contractantes s'engagent à fournir au minimum un corps expéditionnaire de vingt (20) hommes afin d'affirmer leur soutien mutuel, qui sera placé sous commandement allié.

ARTICLE 4 : des moyens à dispositions

Pour mener à bien les entreprises des articles 2 et 3 du présent traité, Les deux parties contractantes s’engagent à mettre en place un ministère commun pour partager les informations judiciaires et militaires nécessaires à leur sécurité.
Notamment, ce ministère veillera à mettre en commun les informations relatives à l’évolution des alliances et accords entre provinces dans les Royaumes, aux mouvements des troupes de brigands dans les territoires d’Artois et de Normandie et de signaler tout déploiement de leurs troupes respectives hors de leurs territoires.
A la demande des autorités militaires des deux régions, des manoeuvres militaires pourront être engagées pour optimiser l'efficacité des interventions.
Une garde commune des noeuds routiers entre nos deux régions pourra également être mise en place.

ARTICLE 5 : de la Justice

Le Comté d’Artois et le Duché de Normandie reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte ou de son Duc sur ses terres.
Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois du lieu de son crime ou délit. S'il fuit dans la province voisine pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation selon les lois où le méfait a été commis. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit. Néanmoins, chaque Comté/Duché se réserve un droit de réserve pour les affaires concernant les citoyens dont la privation serait préjudiciable pour le bon fonctionnement et la stabilité politique de ces derniers.

ARTICLE 6 : du respect du traité

Leurs Seigneurs du Comté d’Artois et du Duché de Normandie, ainsi que leurs héritiers, et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Le non respect d'une clause du traité par l'une des deux parties contractantes libère l'autre de ses engagements jusqu'à la réalisation de compensations.
Ce traité devra être reconduit par le conseil nouvellement élu après chaque élection, dans un laps de temps de deux (2) semaines à compter du jour de l'élection du Duc/Comte. Durant ce laps de temps, ce traité aura toujours force de loi aux yeux de tous. Une fois passé ce délai, si le conseil nouvellement élu n'a pas émis le souhait de se reconduire ce traité, il sera considéré comme aboli.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est une acte de trahison et autorisera des représailles.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

ARTICLE 7 : des Alliances

La signature de traités futurs devront s'efforcer de ne pas remettre en cause celui présent. A défaut, le respect de la hiérarchie dans l'implication entre les différents comtés/duchés sera maintenu comme suit:

Pas de traités connus
Traité de Non Aggression
Traité de Paix
Traité Concorde
Traité d'Alliance

Ce présent traité remplace les traités antérieurs existants.

Arras, le 03 Novembre de l’année de Grâce mil quatre cent cinquante trois.

Au nom du Duché de Normandie:Amoulesolo, Duc de Normandie, son témoin, Dame Noug, Grand Commandeur des Ambassadeurs de Normandie.

Au nom du Comté d'Artois: Elleurc, Comte d'Artois, son témoin, Mendoza, Porte-parole et Chef de la Diplomatie Artésienne